Arrêtés

20/06/2022

Retrouvez les arrêtés publiés depuis le 1er juillet 2022 :

ARRETES D'URBANISME

ARRETES

ARRETES TEMPORAIRES

Anné 2025

A.U. 2025-47 PC 05821425N0006 (139Ko) publié le 14/10/2025 à 09:50
A.U. 2025-46 DP 05821425N0038 (133Ko) publié le 14/10/2025 à 09:49
A.U. 2025-45 CUb 05821425N0046 (309Ko) publié le 14/10/2025 à 09:49
A.U. 2025-44 DP 05821425N0035 (92Ko) publié le 14/10/2025 à 09:49
A.U. 2025-43 CUb 05821425N0045 (274Ko) publié le 09/09/2025 à 12:05
A.U. 2025-42 CUb 05821425N0043 (163Ko) publié le 09/09/2025 à 12:05
A.U. 2025-41 DP 05821425N0026 (94Ko) publié le 09/09/2025 à 12:04
A.U. 2025-40 CUb 05821425N0034 (311Ko) publié le 09/09/2025 à 12:04
A.U. 2025-39 PA 05821425N0001 (197Ko) publié le 09/09/2025 à 12:04
A.U. 2025-38 DP 05821425N0034 (86Ko) publié le 09/09/2025 à 12:03
A.U. 2025-37 DP 05821425N0033 (119Ko) publié le 09/09/2025 à 12:03
A.U. 2025-36 DP 05821425N0032 (73Ko) publié le 09/09/2025 à 12:02
A.U. 2025-35 DP 05821425N0030 (108Ko) publié le 09/09/2025 à 12:01
A.U. 2025-34 DP 05821425N0031 (87Ko) publié le 09/09/2025 à 12:01
A.U. 2025-33 DP 05821425N0027 (95Ko) publié le 09/09/2025 à 12:01
A.U. 2025-32 DP 05821425N0024 (130Ko) publié le 09/09/2025 à 12:00
A.U. 2025-31 PC 05821425N0005 (120Ko) publié le 09/09/2025 à 12:00
A.U. 2025-30 DP 05821425N0025 (95Ko) publié le 09/09/2025 à 12:00
A.U. 2025-29 DP 05821425N0023 (75Ko) publié le 09/09/2025 à 11:59
A.U. 2025-28 DP 05821425N0022 (108Ko) publié le 09/09/2025 à 11:59
A.U. 2025-27 PC 05821425N0003 (98Ko) publié le 09/09/2025 à 11:59
A.U. 2025-26 DP 05821425N0012 (108Ko) publié le 09/09/2025 à 11:58
A.U. 2025-25 DP 05821425N0020 (101Ko) publié le 09/09/2025 à 11:58
A.U. 2025-24 DP 05821425N0021 (103Ko) publié le 09/09/2025 à 11:29
A.U. 2025-23 DP 05821425N0006 (85Ko) publié le 09/09/2025 à 11:28
A.U. 2025-12 DP 05821425N0010 (104Ko) publié le 09/09/2025 à 11:28
A.U. 2025-11 DP 05821423 N0021 (80Ko) publié le 09/09/2025 à 11:28
A.U. 2025-10 DP 05821425N0008 (93Ko) publié le 09/09/2025 à 11:27
A.U. 2025-09 DP 05821424N0049 (95Ko) publié le 09/09/2025 à 11:27
A.U. 2025-08 DP 05821424N0008 (98Ko) publié le 09/09/2025 à 11:25

Anné 2025

Arrêté N°25-07 Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pougues-les-Eaux (annule te remplace arrêté A25-06) (257Ko) publié le 15/09/2025 à 16:26
arrêté N° A25-06 Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pougues-les-Eaux (226Ko) publié le 09/09/2025 à 09:35
arrêté N° A25-05 Arrêté instituant un emplacement de stationnement réservé aux véhicules des personnes à mobilités réduites Avenue de Paris (73Ko) publié le 09/09/2025 à 09:34
arrêté N° A25-04 Arrêté arrêt minutes avenue Conti (72Ko) publié le 09/09/2025 à 09:34
arrêté N° A25-03 Arrêté instaurant stop avenue Conti (118Ko) publié le 09/09/2025 à 09:34
Arrêté N°25-02 arrêté portant alignement individuel de la rue des Capucins au droit de la propriété de Jean Pierre MARINGE et Chantal MICHON épse MARINGE cadastrée section D n°322 et D n°323 (167Ko) publié le 12/09/2025 à 16:45
arrêté N° A25-01 arrêté portant règlement intérieur de l'aire de camping-cars (194Ko) publié le 09/09/2025 à 09:33

Année 2024

arrêté N°A24-10 portant désignation du délégué à la protection des données (80Ko) publié le 17/12/2024 à 16:22
arrêté N° A24-07 portant retrait de la délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Pierre DUVERGER MALOUX, conseillère municipale (113Ko) publié le 15/11/2024 à 09:20
arrêté N° A-24-05 implantation bouches incendie SDIS (560Ko) publié le 25/07/2024 à 14:20
arrêté N° A-24-04 implantation panneau affichage au 90 Parc Simone Veil (109Ko) publié le 25/07/2024 à 14:18
arrêté N° A-24-02 implantation places rechargement véhicules électrique et hybrides Allée des Loisirs (107Ko) publié le 25/07/2024 à 14:15
arrêté N° A-24-01 prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pougues les Eaux (70Ko) publié le 02/04/2024 à 09:38

Année 2023

arrêté N° A-23-07 Portant modification des conditions d'éclairage public (119Ko) publié le 22/01/2024 à 08:45
arrêté N° A-23-06 instituant un emplacement de stationnement réservé aux véhicules des personnes à mobilités réduites Impasse des Varennes (74Ko) publié le 21/11/2023 à 10:28
arrêté n°A23-05 portant ouverture de la piscine non couverte au public (91Ko) publié le 26/05/2023 à 12:45
arrêté n°A23-04 portant Stationnement interdit devant l'entrée de la piscine municiapale (113Ko) publié le 26/05/2023 à 12:44
arrêté n°A23-03 portant Emplacements réservés pk maison médicalisée aux partients (68Ko) publié le 26/05/2023 à 12:44
arrêté N° A23-02 portant Autorisation voirie Installation dalle sur parcelle ZB93 Allée des Loisirs (73Ko) publié le 04/04/2023 à 09:12
arrêté N° A23-01 portant Inetrdiction se stationner +3,5 T pk Allée des Loisirs (78Ko) publié le 05/01/2023 à 14:57

Année2025

arrêté N° AT-25-71 Portant autorisation travaux rue du Dr J,Pidoux du 08/10 au 10/11/2025 (81Ko) publié le 06/10/2025 à 08:48
arrêté N° AT-25-69 Portant interdiction de stationnement Avenue Conti (84Ko) publié le 25/09/2025 à 14:01
arrêté N° AT-25-68 Portant autorisation travaux avenue de Paris du 29/09 au 03/10 et du 27/10 au 31/10 (82Ko) publié le 25/09/2025 à 14:00
arrêté N° AT-25-67 Portant autorisation travaux avenue de Paris D907 en agglomération (112Ko) publié le 15/09/2025 à 08:41
arrêté N° AT-25-65 Portant autorisation installation d'un échaffaudage au n°2626 avene de Paris du 15/09 au 15/10 (120Ko) publié le 15/09/2025 à 08:40
arrêté N° AT-25-59 portant modification de l'AT N° 24-127 (87Ko) publié le 08/08/2025 à 11:02
arrêté N° AT-25-42 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public salon de toilettage itinérant "Tous à Poil" (194Ko) publié le 16/06/2025 à 08:43
arrêté N° AT-25-04 Interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique (125Ko) publié le 20/01/2025 à 09:37

Année 2024

arrêté N° AT-24-129 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Foodtruck "Rajasthan" (147Ko) publié le 14/01/2025 à 11:49
arrêté N° AT-24-128 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Foodtruck "Felicita" (146Ko) publié le 14/01/2025 à 11:48
arrêté N° AT-24-127 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Food Truck « Corny Kebab » (147Ko) publié le 14/01/2025 à 11:47

Horaires d'Ouverture de la Mairie

Lundi : 8h00 à 12h00 et 14h00 à 18h00
du Mardi au Vendredi : 8h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00

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