Arrêtés municipaux

Retrouvez les arrêtés publiés depuis le 1er juillet 2022

ARRETES

ARRETES TEMPORAIRES

Anné 2025

Arrêté N° A 25-09 Arrêté instaurant l'implantation d'un passage surélevè rue de Brampain (61Ko) publié le 13/11/2025 à 14:46
Arrêté N° A 25-08 Arrêté portant stationnement des véhicules électriques et hybrides (117Ko) publié le 13/11/2025 à 14:45
Arrêté N° A 25-07 Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pougues-les-Eaux (annule te remplace arrêté A25-06) (257Ko) publié le 10/10/2025 à 10:38
Arrêté N° A 25-06 Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pougues-les-Eaux (226Ko) publié le 10/10/2025 à 10:36
Arrêté N° A 25-05 Arrêté instituant un emplacement de stationnement réservé aux véhicules des personnes à mobilités réduites Avenue de Paris (73Ko) publié le 10/10/2025 à 10:36
Arrêté N° A 25-04 Arrêté arrêt minutes avenue Conti (72Ko) publié le 10/10/2025 à 10:36
Arrêté N° A 25-03 Arrêté instaurant stop avenue Conti (118Ko) publié le 10/10/2025 à 10:36
Arrêté N° A 25-02 arrêté portant alignement individuel de la rue des Capucins au droit de la propriété de Jean Pierre MARINGE et Chantal MICHON épse MARINGE cadastrée section D n°322 et D n°323 (167Ko) publié le 10/10/2025 à 10:37
Arrêté N° A 25-01 arrêté portant règlement intérieur de l'aire de camping-cars (194Ko) publié le 10/10/2025 à 10:35

Année 2024

arrêté N°A-24-10 portant désignation du délégué à la protection des données (80Ko) publié le 17/12/2024 à 16:22
arrêté N° A24-07 portant retrait de la délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Pierre DUVERGER MALOUX, conseillère municipale (113Ko) publié le 15/11/2024 à 09:20
arrêté N° A-24-05 implantation bouches incendie SDIS (560Ko) publié le 25/07/2024 à 14:20
arrêté N° A-24-04 implantation panneau affichage au 90 Parc Simone Veil (109Ko) publié le 25/07/2024 à 14:18
arrêté N° A-24-02 implantation places rechargement véhicules électrique et hybrides Allée des Loisirs (107Ko) publié le 25/07/2024 à 14:15
arrêté N° A-24-01 prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pougues les Eaux (70Ko) publié le 02/04/2024 à 09:38

Année2025

Arrêté N° AT-25-97 Portant autorisation travaux rue du Manoir / rue du Dr J,Pidoux et Bois Paillard du 05 au 19 décembre 2025 (85Ko) publié le 04/12/2025 à 13:45
Arrêté N° AT-25-96 Portant autorisation reprise de branchement EU sous trottoir rue des Vièvres du 12/12/25 au 02/01/2026 (78Ko) publié le 04/12/2025 à 13:45
Arrêté N° AT-25-95 Portant autorisation d’installer d’une structure gonflable à l’occasion du Marché de Noël 2025 (78Ko) publié le 28/11/2025 à 09:54
Arrêté N° AT-25-94 Portant autorisation l’installation d’un brasero à l’occasion du Marché de Noël 2025 (80Ko) publié le 28/11/2025 à 09:53
Arrêté N° AT-25-93 Portant autorisation d’installer des barnums à l’occasion du Marché de Noël 2025 (81Ko) publié le 28/11/2025 à 09:53
Arrêté N° AT-25-92 Portant autorisation d’utiliser de la sonorisation à l’occasion du Marché de Noël 2025 (73Ko) publié le 28/11/2025 à 09:52
Arrêté N° AT-25-91 Portant autorisation de vente et de consommation de produits alimentaires à l’occasion du Marché de Noël 2025 (82Ko) publié le 28/11/2025 à 09:52
Arrêté N° AT-25-90 Portant autorisation de vente de marchandises au déballage à l’occasion du Marché de Noël 2025 (81Ko) publié le 28/11/2025 à 09:51
Arrêté N° AT-25-89 Portant autorisation d’interdire le stationnement et la circulation à l’occasion du Marché de Noël 2025 (79Ko) publié le 28/11/2025 à 09:50
Arrêté N° AT-25-88 Portant interdiction d'utiliser le terrain de rugby (74Ko) publié le 27/11/2025 à 15:08
Arrêté N° AT-25-87 Portant autorisation occupation domaine public avenue de Paris (86Ko) publié le 25/11/2025 à 09:36
Arrêté N° AT-25-86 Portant autorisation de travaux Av de Paris et Impasse des Montais (84Ko) publié le 17/11/2025 à 09:15
Arrêté N° AT-25-80 Portant autorisation travaux Rue du Mont Givre (85Ko) publié le 27/10/2025 à 08:39
Arrêté N° AT-25-77 Portant autorisation travaux avenue de Paris D907 en agglomération (129Ko) publié le 27/10/2025 à 08:37
Arrêté N° AT-25-67 Portant autorisation travaux avenue de Paris D907 en agglomération (112Ko) publié le 10/10/2025 à 10:46
Arrêté N° AT-25-59 Arrêté portant modification de l'AT N° 24-127 (87Ko) publié le 10/10/2025 à 10:44
Arrêté N° AT-25-42 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public salon de toilettage itinérant (194Ko) publié le 10/10/2025 à 10:43
Arrêté N° AT-25-04 Interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique (125Ko) publié le 20/01/2025 à 09:37

Année 2024

Arrêté N° AT-24-129 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Foodtruck (147Ko) publié le 14/01/2025 à 11:49
Arrêté N° AT-24-128 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Foodtruck (146Ko) publié le 14/01/2025 à 11:48
Arrêté N° AT-24-127 Portant autorisation ponctuelle d’occupation du domaine public Food Truck « Corny Kebab » (147Ko) publié le 14/01/2025 à 11:47

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