Décisions du Maire
Retrouvez les décisions du Maire depuis le 1er juillet 2022 :
Année 2026
- Décision du Maire N°26-08 portant demande de subvention au titre des amendes de police pour les aménagements de signalisation au sol pour l’optimisation de la sécurisation de la zone 30 en centre bourg (109Ko) publié le 30/06/2026 à 11:59
- Décision du Maire N°26-07 portant demande de subvention au titre des amendes de police pour les aménagements de sécurité aux abords de l’école maternelle et des équipements accueillant des enfants (101Ko) publié le 23/06/2026 à 12:25
- Décision du Maire N°26-06 pour agir en justice dans l’affaire M. Anne c/ Commune de Pougues les Eaux (71Ko) publié le 18/06/2026 à 16:06
- Décision du Maire N°26-05 portant avenant n°4 au marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux - période 2023-2026 (78Ko) publié le 15/06/2026 à 11:44
- Décision du Maire N°26-04 portant déclaration de sous-traitance de la société CHARPENET sur le marché du lot 3 -charpente bois (71Ko) publié le 29/05/2026 à 16:28
- Décision du Maire N°26-03 portant sur le bail professionnel avec le Docteur DAUGY Jérôme - maison médicale (68Ko) publié le 09/04/2026 à 14:27
- Décision du Maire N° 26-02 portant attribution des marchés de travaux pour l'aménagement d'un tiers lieux dans les bâtiments de la Gentilhommière (134Ko) publié le 13/02/2026 à 09:23
- Décision du Maire N°26-01 attribution de la mission de gestion de la piscine municipale pour la saison 2026 (75Ko) publié le 20/01/2026 à 16:59
Année 2025
- Décision du Maire N°25-13 portant cession de matériels des services techniques (62Ko) publié le 12/12/2025 à 17:06
- Décision du Maire N°25-12 portant sur l'avenant n°3 marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux 2023-2026.pdf (106Ko) publié le 17/10/2025 à 09:39
- Décision du Maire N°25-11 portant cession d’un camion IVECO (flotte des services techniques) (68Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
- Décision du Maire N°25-10 portant sur l’avenant n°2 au marché de travaux de l’aménagement de l’avenue Conti (78Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
- Décision du Maire N°25-09 portant sur le bail professionnel maison médicale (76Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
- Décision du Maire N°25-08 portant modification acte constitutif de la régie d’avances pour le secteur jeunes et actions passerelle (155Ko) publié le 09/10/2025 à 16:13
- Décision du Maire N°25-07 portant sur contrat de location logement meublé n°3 Gentilhommière (71Ko) publié le 09/10/2025 à 16:14
- Décision du Maire N°25-06 portant déclaration de sous traitance SIGNANET marché aménagement avenue Conti (82Ko) publié le 09/10/2025 à 16:14
- Décision du Maire N°25-05 portant avenant n°1 au marché aménagement Avenue Conti (84Ko) publié le 09/10/2025 à 16:15
- Décision du Maire N°25-04 portant avenant n°2 marché maîtrise d'oeuvre aménagement d'un tiers lieu Gentilhommière (105Ko) publié le 09/10/2025 à 16:15
- Décision du Maire N°25-03 avt n°1 marché maitrise d’œuvre tiers lieu Gentilhommière (59Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Décision du Maire N°25-02 attribution mission gestion camping municipal saison 2025 (60Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
- Décision du Maire N°25-01 attribution mission gestion piscine saison 2025 (70Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17
Année 2024
- Décision du Maire N°24-16 portant sur le contrat de location du logement meublé n°2 à la Gentilhommière (63Ko) publié le 16/12/2024 à 16:03
- Décision du Maire N°24-15 portant sur le contrat de location du logement meublé n°1 à la Gentilhommière (62Ko) publié le 16/12/2024 à 16:02
- Décision du Maire N°24-14 portant cession du véhicule C15 (flotte des services techniques) (59Ko) publié le 04/11/2024 à 08:51
- Décision du Maire N°24-13 attribution de la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un tiers lieu dans les bâtiments de la Gentilhommière (92Ko) publié le 24/10/2024 à 16:08
- Décision du Maire N°24-12 portant déclaration de sous-traitance de la société UNI VERT PAYSAGE marché requalification avenue Conti (73Ko) publié le 10/10/2024 à 09:37
- Décision du Maire N°24-11 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes de la médiathèque Paul et Lida Faucher (147Ko) publié le 30/09/2024 à 14:44
- Décision du Maire N°24-10 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes "Enfance" (163Ko) publié le 30/09/2024 à 14:43
- Décision du Maire N°24-09 portant sur le bail professionnel avec la SCM Cabinet de soins infirmiers Les Sources – maison médicale (80Ko) publié le 16/09/2024 à 10:04
- Décision du Maire N°24-08 portant modification de l’acte institutif de la régie de recettes au camping municipal de POUGUES LES EAUX (167Ko) publié le 30/07/2024 à 10:30
- Décision du Maire N°24-07 portant sur le bail professionnel avec Madame Nadérique HAGEGE – maison médicale (65Ko) publié le 15/07/2024 à 15:39
- Décision du Maire N°24-06 portant modification n°1 de l’acte constitutif de la régie d’avances des services techniques (196Ko) publié le 30/05/2024 à 14:26
- Décision du Maire N°24-05 portant attribution du marché de travaux de l’aménagement de l’avenue Conti (58Ko) publié le 21/05/2024 à 16:40
- Décision du Maire N°24-04 portant avenant n°1 au contrat d’assistance technique de maintenance des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de climatisation 2022-2024 (75Ko) publié le 22/03/2024 à 08:53
- Décision du Maire N° 24-03 portant sur l'avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation de la couverture de l'école maternelle (69Ko) publié le 29/02/2024 à 09:31
- Décision du Maire N° 24-02 portant sur le contrat de location logement 81 Place de la Résistance (61Ko) publié le 29/02/2024 à 09:27
- Décision du Maire N° 24-01 portant attribution de la mission de gestion de la piscine municipale saison 2024 (66Ko) publié le 15/02/2024 à 14:07