Décisions du Maire

Retrouvez les décisions du Maire depuis le 1er juillet 2022 :

Année 2025

Décision du Maire N°25-13 portant cession de matériels des services techniques (62Ko) publié le 12/12/2025 à 17:06
Décision du Maire N°25-12 portant sur l'avenant n°3 marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux 2023-2026.pdf (106Ko) publié le 17/10/2025 à 09:39
Décision du Maire N°25-11 portant cession d’un camion IVECO (flotte des services techniques) (68Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
Décision du Maire N°25-10 portant sur l’avenant n°2 au marché de travaux de l’aménagement de l’avenue Conti (78Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
Décision du Maire N°25-09 portant sur le bail professionnel maison médicale (76Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
Décision du Maire N°25-08 portant modification acte constitutif de la régie d’avances pour le secteur jeunes et actions passerelle (155Ko) publié le 09/10/2025 à 16:13
Décision du Maire N°25-07 portant sur contrat de location logement meublé n°3 Gentilhommière (71Ko) publié le 09/10/2025 à 16:14
Décision du Maire N°25-06 portant déclaration de sous traitance SIGNANET marché aménagement avenue Conti (82Ko) publié le 09/10/2025 à 16:14
Décision du Maire N°25-05 portant avenant n°1 au marché aménagement Avenue Conti (84Ko) publié le 09/10/2025 à 16:15
Décision du Maire N°25-04 portant avenant n°2 marché maîtrise d'oeuvre aménagement d'un tiers lieu Gentilhommière (105Ko) publié le 09/10/2025 à 16:15
Décision du Maire N°25-03 avt n°1 marché maitrise d’œuvre tiers lieu Gentilhommière (59Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
Décision du Maire N°25-02 attribution mission gestion camping municipal saison 2025 (60Ko) publié le 09/10/2025 à 16:16
Décision du Maire N°25-01 attribution mission gestion piscine saison 2025 (70Ko) publié le 09/10/2025 à 16:17

Année 2024

Décision du Maire N°24-16 portant sur le contrat de location du logement meublé n°2 à la Gentilhommière (63Ko) publié le 16/12/2024 à 16:03
Décision du Maire N°24-15 portant sur le contrat de location du logement meublé n°1 à la Gentilhommière (62Ko) publié le 16/12/2024 à 16:02
Décision du Maire N°24-14 portant cession du véhicule C15 (flotte des services techniques) (59Ko) publié le 04/11/2024 à 08:51
Décision du Maire N°24-13 attribution de la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un tiers lieu dans les bâtiments de la Gentilhommière (92Ko) publié le 24/10/2024 à 16:08
Décision du Maire N°24-12 portant déclaration de sous-traitance de la société UNI VERT PAYSAGE marché requalification avenue Conti (73Ko) publié le 10/10/2024 à 09:37
Décision du Maire N°24-11 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes de la médiathèque Paul et Lida Faucher (147Ko) publié le 30/09/2024 à 14:44
Décision du Maire N°24-10 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes "Enfance" (163Ko) publié le 30/09/2024 à 14:43
Décision du Maire N°24-09 portant sur le bail professionnel avec la SCM Cabinet de soins infirmiers Les Sources – maison médicale (80Ko) publié le 16/09/2024 à 10:04
Décision du Maire N°24-08 portant modification de l’acte institutif de la régie de recettes au camping municipal de POUGUES LES EAUX (167Ko) publié le 30/07/2024 à 10:30
Décision du Maire N°24-07 portant sur le bail professionnel avec Madame Nadérique HAGEGE – maison médicale (65Ko) publié le 15/07/2024 à 15:39
Décision du Maire N°24-06 portant modification n°1 de l’acte constitutif de la régie d’avances des services techniques (196Ko) publié le 30/05/2024 à 14:26
Décision du Maire N°24-05 portant attribution du marché de travaux de l’aménagement de l’avenue Conti (58Ko) publié le 21/05/2024 à 16:40
Décision du Maire N°24-04 portant avenant n°1 au contrat d’assistance technique de maintenance des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de climatisation 2022-2024 (75Ko) publié le 22/03/2024 à 08:53
Décision du Maire N° 24-03 portant sur l'avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation de la couverture de l'école maternelle (69Ko) publié le 29/02/2024 à 09:31
Décision du Maire N° 24-02 portant sur le contrat de location logement 81 Place de la Résistance (61Ko) publié le 29/02/2024 à 09:27
Décision du Maire N° 24-01 portant attribution de la mission de gestion de la piscine municipale saison 2024 (66Ko) publié le 15/02/2024 à 14:07

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