Liste des délibérations

20/06/2022

Retrouvez la liste des délibérations des Conseils Municipaux à compter du 1er juillet 2022. Pour en prendre connaissance, rendez-vous sur la page des procès-verbaux

ANNEE 2025

Séance du 19 mai 2025

N° 25 - 12	Modification du tableau du conseil Municipal - Modification de la constitution des commissions communales
N° 25 - 13	Modification du tableau du conseil Municipal - Election du conseil d’administration du CCAS dans son intégralité
N° 25 - 14	Modification du tableau du conseil Municipal - Modification de la commission d’appel d’offres
N° 25 - 15	Modification du tableau du conseil Municipal - Désignation du représentant au GIP Territoire Numérique BFC
N° 25 - 16	Modification du tableau du conseil Municipal - Désignation du délégué au SIEEEN pour la compétence IRVE
N° 25 - 17	Tarifs des prestations « service enfance jeunesse » du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
N° 25 - 18	Tarifs « restauration scolaire » année scolaire 2025-2026
N° 25 - 19	Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir année scolaire 2025-2026
N° 25 - 20	Attribution des subventions et sponsoring
N° 25 - 21	Convention de financement 2025 entre la commune et l’ASCP Omnisports
N° 25 - 22	Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant du cadre d’emplois de la police municipale
N° 25 - 23	GIP santé et sécurité au travail inter fonctions publiques de la Nièvre – arrêt de l’encaissement par le centre de gestion de la Nièvre de la cotisation médecine
N° 25 - 24	Petite Crèche - modification du règlement intérieur
N° 25 - 25	Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel : Avenant n°1 au traité de concession
N° 25 - 26	Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel : Compte rendu annuel 2024 au concédant
N° 25 - 27	Nevers Agglomération - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d’un accord local avant renouvellement général des conseils municipaux
N° 25 - 28	Demande de financement : Aménagement d’un tiers lieu – coworking dans les bâtiments de la Gentilhommière – Parc Saint Léger – Modification du plan de financement

Séance du 24 mars 2025

N° 25 - 01	DSP pour la gestion et l’exploitation du Camping des Chanternes : infructuosité de la procédure
N° 25 - 02	Finances : Vote du compte financier unique 2024
N° 25 - 03	Finances : Affectation du résultat 2024
N° 25 - 04	Finances : Vote de la fiscalité locale 2025
N° 25 - 05	Finances : Vote du budget primitif 2025
N° 25 - 06	Finances : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
N° 25 - 07	Finances : Tarification complémentaire des accueils de loisirs des mercredis
N° 25 - 08	Finances : Tarification complémentaire pour le camping municipal
N° 25 - 09	Ressources humaines : création d’un poste d’adjoint technique territorial (service du restaurant scolaire)
N° 25 - 10	SYMO pour la restauration collective – modification des statuts
N° 25 - 11	Valorisation du parc Saint Léger par aménagement d’un hébergement léger et de loisirs sous forme d’écolodges - demande de financement des missions d’ingénierie

ANNEE 2024

Séance du 18 décembre 2024

N° 24 - 71

Tarifs 2025 Salle du Parc Simone Veil et autres salles ( Presbytère et Sainte Collombe)

N° 24 - 72

Tarifs occupation du Parc Saint Léger

N° 24 - 73

Tarification complémentaire 2025 piscine

Séance du 9 décembre 2024

N° 24 - 49

Modification du tableau du conseil municipal - modification de la constitution des commissions communales

N° 24 - 50

Décision modificative n° 2024-2

N° 24 - 51

Correction d’erreur sur exercice antérieur par opération d’ordre non budgétaire

N° 24 - 52

Autorisation en 2025 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement

N° 24 - 53

Tarifs 2025 : Droits de place et de terrasse

N° 24 - 54

Tarifs 2025 : Concession au cimetière et taxes funéraires

N° 24 - 55

Rémunération brute des animateurs 2025

N° 24 - 56

Tarifs 2025 : Piscine

N° 24 - 57

Tarifs 2025 : Aire camping-car

N° 24 - 58

Tarifs 2025 : Camping

N° 24 - 59

Fixation des loyers des logements de la Gentilhommière

N° 24 - 60

Casino : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation des jeux par la SAS POUGUES LOISIRS

N° 24 - 61

Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – filière technique de catégorie C - services techniques

N° 24 - 62

Constitution de la commission de délégation de service public

N° 24 - 63

Gestion et exploitation du camping municipal des Chanternes : principe de recours à une procédure de délégation de service public

N° 24 - 64

Inondations juin 2024 – demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatique ou géologique grave

N° 24 - 65

Requalification avenue Conti – modification plan de financement

N° 24 - 66

Demande de financement - Aménagement d’un tiers lieu – coworking dans les bâtiments de la Gentilhommière – Parc Saint Léger

N° 24 - 67

Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section D n°885 sis les Gravières

N° 24 - 68

SYMO pour la restauration collective - demande d’adhésion de la commune d'Urzy

N° 24 - 69

Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2023

N° 24 - 70

Nevers Agglomération - Coopération culturelle : Convention pour la phase de préfiguration préalable à la convention territoriale de développement culturel

Séance du 23 septembre 2024

N° 24 - 40

Finances : Approbation de la décision modificative n°2024-1

N° 24 - 41

Patrimoine : Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°2412

N° 24 - 42

Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section ZT n°45 Les Chanternes

N° 24 - 43

Ressources humaines : Transformation d’un poste d’animateur principal de 1ère classe en poste d’attaché territorial

N° 24 - 44

Ressources humaines : Avancement de grade - transformation d’un poste d’adjoint d’animation en poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

N° 24 - 45

Ressources humaines : Poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B créé par délibération du 17 juin 2024 : détermination du grade

N° 24 - 46

DSP Casino – rapport annuel du délégataire 2022-2023

N° 24 - 47

Demande de dénomination commune touristique

N° 24 - 48

Nevers Agglomération : approbation du rapport de la CLETC portant sur les transferts de charges liées à l’intégration de Saint Eloi

Séance du 17 juin 2024

N° 24 - 38

Création d’un poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B

N° 24 - 39

Création d’un poste à temps non complet 31h – filière animation de catégorie C service petite enfance – petite crèche

Séance du 27 mai 2024

N° 24 - 27

Tarification des accueils de loisirs des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la maison des jeunes du 1er septembre 2024 au 31 août 2025

N° 24 - 28

Tarification des séjours été 2024 mis en place suivant les tranches d’âges

N° 24 - 29

Tarification « restauration scolaire » année scolaire 2024-2025

N° 24 - 30

Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir année scolaire 2024-2025

N° 24 - 31

Affectation de l’enveloppe financière 2024 aux associations : Attribution des subventions

N° 24 - 32

Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports

N° 24 - 33

Maison médicale – fixation du loyer d’un cabinet

N° 24 - 34

Convention territoriale globale pour la période 2023-2027 : avenant à la convention avec la Caisse d’allocations familiales

N° 24 - 35

Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2023 au concédant

N° 24 - 36

Nevers agglomération : élection d’un conseiller communautaire supplémentaire conformément à la nouvelle composition du conseil communautaire

N° 24 - 37

Plan local d’urbanisme – bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1

Séance du 8 avril 2024

N° 24 - 14

Vote du compte de gestion 2023

N° 24 - 15

Vote du compte administratif 2023

N° 24 - 16

Affectation du résultat 2023

N° 24 - 17

Vote de la fiscalité locale 2024

N° 24 - 18

Vote du budget primitif 2024

N° 24 - 19

Tarification des emplacements publicitaires du bulletin municipal

N° 24 - 20

Tarification complémentaire du camping municipal - réservation

N° 24 - 21

Requalification avenue Conti : demande de financement au titre de la Dotation cantonale d’équipement et du dispositif des amendes de police

N° 24 - 22

Vidéoprotection : demande de financement au titre du FIPDR

N° 24 - 23

Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Nièvre

N° 24 - 24

Village étape : renouvellement de labellisation

N° 24 - 25

Plan Local d'Urbanisme : modification simplifiée n°1

N° 24 - 26

Vente de bois – tarif du stère

Séance du 12 février 2024

N° 24 - 01

Autorisation Spéciales d’Absence

N° 24 - 02

Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat

N° 24 - 03

Tarif 2024 : Piscine – tarif du jeton de casier

N° 24 - 04

Tarif 2024 parc Saint Léger - location de matériel aux associations extérieures

N° 24 - 05

Montant des frais de scolarité pour les enfants des communes extérieures

N° 24 - 06

Approbation de la révision générale du Plan local d’urbanisme

N° 24 - 07

Instauration du droit de préemption urbain

N° 24 - 08

Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 09

Obligation de soumettre à déclaration préalable les travaux de ravalement de façade sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 10

Maintien de l’obligation de soumettre à déclaration préalable les clôtures sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 11

Concertation et validation des zones d’accélération d’énergies renouvelables

N° 24 - 12

Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur

N° 24 - 13

Nevers Agglomération - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accordlocalANNEE 2023

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