- Avis de la Direction Départementale des Territoire : avis DDT.pdf
- Avis de la mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté sur le projet de révision du PLU de la commune de Pougues-les-Eaux
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
- Avis Agence Régionale de Santé sur PLU de Pougues-les-Eaux
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
-Avis de la Commission De Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPENAF
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
-Avis de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations DDETSPP
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
-Avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
Avis du Schéma de Cohérence Territoriale SCoT
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
Avis du Conseil Départemental
Calameo
conditionne son utilisation à l'acceptation de cookie.
Vous pouvez consulter les règles de gestion des cookies de Calameo à cette adresse
https://fr.calameo.com/privacy#cookies
En cliquant sur
« J’autorise » les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser le contenu. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en bas de chaque page en cliquant sur le lien gérer mes cookies.
En cliquant sur
« Je refuse », vous ne pourrez pas accéder au contenu.
