Avis des Pesonnes Publiques Associées
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Avis des Personnes Publiques Associées

- Avis de la Direction Départementale des Territoire : avis DDT.pdf

- Avis de la mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté sur le projet de révision du PLU de la commune de Pougues-les-Eaux

- Avis Agence Régionale de Santé sur PLU de Pougues-les-Eaux

-Avis de la Commission De Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPENAF

-Avis de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations DDETSPP

-Avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC

Avis du Schéma de Cohérence Territoriale SCoT

Avis du Conseil Départemental

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