PLU : Avis des Pesonnes Publiques Associées
PLU : Avis des Pesonnes Publiques Associées
PLU : Avis des Pesonnes Publiques Associées
PLU : Avis des Pesonnes Publiques Associées
PLU : Avis des Pesonnes Publiques Associées

Avis des Personnes Publiques Associées

- Avis de la Direction Départementale des Territoire : 

Dossier téléchargeable

- Avis de la mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté sur le projet de révision du PLU de la commune de Pougues-les-Eaux

Dossier téléchargeable

- Avis Agence Régionale de Santé sur PLU de Pougues-les-Eaux

Dossier téléchargeable

-Avis de la Commission De Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPENAF

Dossier téléchargeable

-Avis de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations DDETSPP

Dossier téléchargeable

-Avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC

Dossier téléchargeable

Avis du Schéma de Cohérence Territoriale SCoT

Dossier téléchargeable

Avis du Conseil Départemental

Dossier téléchargeable

Ce site utilise des cookies permettant de visualiser des contenus, d'afficher des flux d'informations provenant des réseaux sociaux et d'améliorer le fonctionnement grâce aux statistiques de navigation. Si vous cliquez sur « Accepter », nous déposerons des cookies sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « Refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 6 mois et vous pouvez être informé et modifier vos préférences à tout moment sur la page « Gérer les cookies ».
Gérer les cookies